Il est important de connaître ses droits numériques en tant que voyageur, mais parfois ils ne sont pas très clairs. Bien sûr, nous sommes habitués à ce que nos bagages soient inspectés de temps en temps par la TSA – soit par une fouille aléatoire, soit parce que vous avez oublié de jeter cette fichue bouteille d’eau – mais la TSA peut-elle réellement fouiller votre téléphone ? La réponse courte est en quelque sorte.
L’objectif ultime de la TSA est d’empêcher les menaces de pénétrer dans nos aéroports. « La TSA incorpore des mesures de sécurité imprévisibles, à la fois visibles et invisibles, pour accomplir [cette] mission de sécurité des transports », explique son site web.
Les menaces étant souvent des objets tangibles (voir les 10 objets les plus étranges confisqués par la TSA l’année dernière), il est peu probable qu’un agent de sécurité des transports (TSO) ait besoin de jeter un coup d’œil à votre téléphone.
Toutefois, si les agents de sécurité des transports remarquent un comportement suspect ou s’ils ont des raisons de penser que quelque chose ne va pas après le balayage d’un appareil, ils ont le droit de prélever des échantillons de téléphone pour y déceler des résidus d’explosifs ou de demander aux voyageurs d’effectuer des actions telles qu’allumer l’appareil ou ouvrir quelques applications. Cela permet de s’assurer que l’appareil est fonctionnel et de vérifier qu’il s’agit bien d’un téléphone, rien de plus. Pour procéder à une fouille complète du téléphone d’une personne, la TSA aurait besoin d’un mandat approprié.
En 2018, la TSA a clarifié ce point lors d’un procès, en déclarant que » la TSA ne fouille pas les appareils électroniques à la recherche du contenu électronique qu’ils peuvent contenir, et n’extrait pas de données des appareils électroniques des passagers. «
Toutefois, les mêmes règles ne s’appliquent pas au service des douanes et de la protection des frontières des États-Unis (U.S. Customs and Border Protection). Le CBP est autorisé à fouiller les téléphones sans mandat. Cela inclut des actions de recherche dans l’historique de navigation, les médias sociaux, les textes, les photos, etc. Le refus d’obtempérer peut entraîner des mesures d’exécution et, en fin de compte, un refus d’entrée pour les citoyens non américains. Les citoyens américains peuvent se voir confisquer leur téléphone en cas de refus.
Étant donné que la TSA a besoin d’un mandat pour procéder à une fouille complète d’un téléphone, elle peut renvoyer les voyageurs au CBP pour une inspection plus approfondie.
N’oubliez pas de consulter les sites web de la TSA et de la CBP pour connaître les dernières mises à jour de leurs politiques afin de connaître vos droits.